Droits d'auteur

1. Présentation du site www.naturellement-rose.fr :

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.naturellement-rose.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Propriétaire : Mme Hélène Andrée Rose. Créateur, auteur et responsable publication : Hélène Andrée Rose. Pour contacter Hélène Andrée Rose : par mail, l'adresse est ici contact. Hébergeur du site : OVH.

Divers : www.naturellement-rose.fr , c'est plus de 400 recettes et des milliers d’heures de recherche, mais aussi d'écriture, de rédactionnel, d'étude, de programmation et conceptions graphiques.

2. Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés :

L’utilisation du site www.naturellement-rose.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après.

Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs de www.naturellement-rose.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.naturellement-rose.fr.

Le site www.naturellement-rose.fr est mis à jour régulièrement par son propriétaire Mme Hélène Andrée Rose. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services et informations fournis :

Le site www.naturellement-rose.fr a pour objet de fournir des recettes sans gluten, sans lactose avec ou sans œufs. Mme Hélène Andrée Rose s’efforce de fournir sur www.naturellement-rose.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences présentes sur le site ou lors des mises à jour du contenu, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques :

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Ce site internet ne contient aucun trojan, virus ou autres logiciels malveillants. Quoi qu'il en soit, www.naturellement-rose.fr ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur récent et mis-à-jour.

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons :

Les textes et les recettes de www.naturellement-rose.fr sont protégés par la loi française sur le copyright, conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle français.
Tous les droits sont réservés. Sauf mention contraire, le copyright afférent au présent site web et à son contenu appartient à Mme Hélène Andrée Rose.
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Reproduire, modifier ou récupérer les textes du site www.naturellement-rose.fr sans autorisation est considéré comme constitutive d’une contrefaçon et sera poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité :

Les informations et conseils présents sur www.naturellement-rose.fr sont élaborés par Mme Hélène Andrée Rose. Mme Hélène Andrée Rose ne pourra en aucun cas être tenu responsable des préjudices ou dommages de quelque nature que ce soit pouvant résulter de l'utilisation des informations présentées sur le site ou, au contraire, de l'impossibilité d'y accéder.

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7. Gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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9. Droit applicable et attribution de juridiction :

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.naturellement-rose.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.

10. Les principales lois concernées :

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

11. Lexique :

Utilisateur : internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).